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/ Conditions Générales de ventes Vous venez de vous connecter sur le site www.moroccantzigane.com édité par la DAIRI HOUSE.
Vous devez lire attentivement les dispositions qui vont suivre car elles constituent un contact établissant les conditions générales des produits de la boutique électronique de la Société DAIRI HOUSE. Le clic que vous exécuterez après avoir rempli votre bon de commande constitue la validation de votre commande et vaudra acceptation irrévocable des présentes conditions générales.
En conséquence, vous ne pouvez commander de produits ou services que si vous acceptez les conditions prévues ci-dessous.
ARTICLE 1 - PREAMBULE
Les conditions générales de vente suivantes régissent l'ensemble des transactions établies sur le site webwww.moroccantzigane.com Toute commande passée sur ce site suppose du client son acceptation inconditionnelle et irrévocable de ces conditions.
ARTICLE 2 - OBJET
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre : La société DAIRI HOUSE et toute personne physique ou morale, consommateur visitant et/ou souhaitant effectuer un achat via le site internet www.moroccantzigane.com
La société DAIRI HOUSE se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier, pour des raisons légitimes, à tout moment, les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, seront appliquées les conditions générales de vente en vigueur sur le site www.moroccantzigane.com à la date de passation de la commande par l'utilisateur.
Le présent contrat est un contrat à distance qui a pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits de la société DAIRI HOUSE, sur Internet, par l'intermédiaire de la plate-forme Maroc Telecommerce.
ARTICLE 3 - PRODUITS
www.moroccantzigane.com est un site qui a pour vocation d'offrir à la vente des articles de mode, les articles proposés à la vente par la société DAIRI HOUSE sont ceux figurants sur le site www.moroccantzigane.com au jour de la consultation du site par l'utilisateur. Toutes les offres de produits seront dans la limite des stocks.
Les photos des produits proposés dans le site www.moroccantzigane.com décrivent et présentent les articles avec la plus grande exactitude, La société DAIRI HOUSE peut être amenée à modifier légèrement un article pour améliorer sa qualité, ainsi toute variation minime de la composition et/ou de la qualité sera égale ou supérieure à l'article commandé ne peut aucunement engager la responsabilité de La société DAIRI HOUSE ni d'affecter la validité de la vente.
ARTICLE 4 - PASSER UNE COMMANDE
Après avoir trouver le ou les produits qui vous intéresse, cliquer sur le bouton ajouter à mon panier, le produit est alors ajouté dans votre panier.
Vous pouvez à tout instant modifier votre panier et vous pouvez retourner au catalogue en appuyant sur retourner aux achats.
Lorsque vous avez terminé vos achats, valider votre commande en cliquant sur le bouton << commander >>.Pour passer une commande, l'utilisateur doit s'identifier avec son adresse e-mail et son mot de passe, pour une première commande, le client doit créer un compte utilisateur qui lui permettra de commander et de mémoriser toutes les transactions effectuées avec ce nom d'utilisateur et aussi consulter l'historique de ses commandes.
L'utilisateur doit compléter un formulaire, contenant les informations suivantes : civilité, prénom, nom, date de naissance, adresse complète de livraison, numéro de téléphone, une adresse e-mail et un mot de passe.
Ces informations sont nécessaires pour que la commande puisse être enregistrée et expédiée.
ARTICLE 5 - PRIX
Les prix sont indiqués en Dirham marocain ils tiennent compte d'éventuelles réductions accordées par DAIRI HOUSE ainsi que de la TVA applicable au jour de la commande Les prix indiqués sont garantis dans la limite des stocks disponibles, sauf modifications importantes des charges et notamment de la TVA, et sauf erreur de typographie ou omission. Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de livraison qui seront facturés en sus et seront précisés au CLIENT lors de la validation définitive de sa commande. DAIRI HOUSEse réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande, sous réserve néanmoins de la disponibilité desdits articles. Lorsqu'une commande validée comporte un ou plusieurs éléments erronés (prix, descriptif, photo, ), DAIRI HOUSE se réserve le droit de l'annuler et de procéder au remboursement de la commande à sa seule discrétion sans que le CLIENT ne puisse contester la solution retenue ou ne puisse engager la responsabilité de DAIRI HOUSE en vue de réclamer une indemnisation pour le préjudice subi.
ARTICLE 6 - MODES DE PAIEMENT
Plusieurs choix sont possibles pour effectuer les paiements :
1 - En ligne par carte bancaire.
Pour régler votre commande par carte bancaire, vous choisissez le moyen de paiement parmi ceux proposés par DAIRI HOUSE au niveau du bon de commande (Visa, MasterCard, Maestro et cmi).
Dans ce cas, la remise de la transaction pour débit de votre compte est effectuée dans la journée qui suit la date de la confirmation de livraison.
Votre paiement par carte bancaire est sécurisé par Maroc Telecommerce qui offre un service de paiement entièrement sécurisé.
Le Consommateur garantit la Société DAIRI HOUSE qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du Bon de commande.
En cas de paiement par carte bancaire, les dispositions relatives à l'utilisation frauduleuse du moyen de paiement prévues dans les conventions conclues entre le Consommateur et l'émetteur de la carte entre la Société DAIRI HOUSE et son établissement bancaire s'appliquent.
Les données enregistrées par Maroc Telecommerce S.A. sur la plate-forme Maroc Telecommerce pour le compte de DAIRI HOUSE constituent la preuve de l'ensemble des transactions commerciales payées par carte bancaire et passées entre vous et la société DAIRI HOUSE.
2 - Par virement bancaire au compte de : La société DAIRI HOUSE compte
3 - Par chèque bancaire à l'ordre de La société DAIRI HOUSE envoyé à MOROCCAN TZIGANE 10 rue al farabi qi sidi brahim fes
4 - Par MOBICASH auquel cas aucun remboursement en ligne ne sera possible, un avoir sera accordé en cas de retour.
5 - Paiement contre remboursement à la livraison en espèces.
La société DAIRI HOUSE reste propriétaire de la marchandise jusqu'a réception de la totalité du paiement de la commande.
Toute commande ne sera confirmée, qu'une fois le paiement reçu par Moroccan Tzigane dans les cas des paiements 1, 2 et 3.
ARTICLE 7 - FRAIS DE PORT ET DELAIS DE LIVRAISON
La date de livraison est calculée en tenant compte des délais de préparation et d'expédition auxquels est ajouté le délai de livraison du transporteur MAROC Express,ou equivalent . Le délai sera de 7 à 15 jours,et la date vous sera communiquée selon les stocks disponibles.
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous aurez indiquée au cours du processus de commande.
La participation forfaitaire aux frais d'envoi est de 30 DHS.
Au delà de 500 DHS la livraison est offerte.
La société DAIRI HOUSE n'est pas responsable des conséquences dues à l'acheminement du colis, le client doit notifier au transporteur et émettre des réserves sur le colis livré ouvert ou endommagé au moment de la livraison.
ARTICLE 8 - RETOUR ET ECHANGES
A compter de la date de livraison de votre commande, vous disposez d'un délais de 48H pour faire valoir votre droit de rétractation, et être intégralement remboursé. Les frais de renvoi des marchandises restant à votre charge. Cependant, seules les marchandises retournées en parfait état de revente pourront être remboursées.
Le remboursement (sauf pour le payement MOBICASH un avoir sera accordé) ou l'échange se fera à la réception des articles rendus aux frais du client, à l'adresse:MOROCCAN TZIGANE 10 rue al farabi qi sidi brahim Fès.
ARTICLE 9 - INFORMATIONS ET RECLAMATIONS
Pour toute information, réclamation ou question relative aux présentes conditions générales de vente ou aux articles proposés sur le sitewww.moroccantzigane.com l'utilisateur est invité à s'adresser au service clients Web de la société DAIRI HOUSE :
- Par e-mail à l'adresse :
- Par téléphone au : . Un conseiller MOROCCAN TZIGANE sera à votre écoute du lundi au vendredi de 9h à 11h30 et de 15h à 17h.
ARTICLE 10 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Ce site est la propriété de la société DAIRI HOUSE et est protégé par les législations juridiques marocaines et internationales relatives à la propriété intellectuelle. L'ensemble des textes, ouvrages et photos sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au droit de titre de la propriété intellectuelle.
Il ne peut faire l'objet d'aucune représentation ou reproduction partielle ou intégrale.
ARTICLE 11 - FACTURE
Chaque commande fera l'objet d'une facture qui sera envoyée avec la commande à l'adresse de livraison.
Un mail de confirmation sera envoyé à l'adresse saisie lors de l'inscription au site.
La société DAIRI HOUSE n'est pas responsable des informations erronées lors des saisies.
ARTICLE 12 - CONFIDENTIALITES DES DONNEES
Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre commande et elles sont traitées de manière confidentielle.
Vous disposez d'un droit de rectification relatif aux données vous concernant.
Vous pouvez être amenés à recevoir des publicités de la part de DAIRI HOUSE sauf si vous avez stipulé que vous refusiez l'utilisation de vos données nominatives à ses fins.ARTICLE 13 - FORCE MAJEURE
DAIRI HOUSE n'est tenu pour l'exécution de ses obligations que dans la mesure on aucun événement de force majeure ne vient les entraver
ARTICLE 14 - LITIGES
La société DAIRI HOUSE ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de la société DAIRI HOUSE sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
Le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur et le respect des présentes *Conditions Générales de Vente*. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ces situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, à la juridiction compétente en vertu du droit applicable.
ARTICLE 15 - NULLITE
Si une partie quelconque des Conditions de Vente venait à être inapplicable, l'applicabilité du reste des Conditions de Vente n'en serait pas affectée, et les autres clauses resteraient en vigueur. Autant que possible, dans le cas oû une clause sous clause ou une partie de clause sous clause peut être séparée du reste de la clause afin de rendre la partie restante valable, la clause doit être interprétée en conséquence. Dans le cas contraire, vous acceptez que la clause en question soit rectifiée et interprétée de telle manière qu'elle se rapproche du sens original de la clause, conformément à la loi.
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